L’Assemblée Générale ORDINAIRE du Comité Départemental de l’Isère de Basketball est convoquée :
VENDREDI 17 JUIN 2022
Émargement de 18h à 18h45
Assemblée Générale à partir de 19h
Salle des fêtes – 1201 route du lac – 38690 OYEU

Conformément aux Statuts en vigueur, les clubs devront être représentés par leur Président en exercice ou une personne licenciée de ce club âgée d’au moins 16 ans et possédant un mandat écrit signé du Président sous peine d’une amende de 250 euros (le vote par correspondance et le vote par procuration ne sont pas admis).

Une copie de licence validée ou d’un trombinoscope sur laquelle figure la licence validée pour la saison 2021-2022 devra être présentée lors de la vérification des pouvoirs.

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE FÉDÉRALE

Conformément aux Statuts de la Fédération Française de Basket Ball ainsi qu’au Règlement Intérieur en vigueur de la Fédération, il est fait appel à candidature pour pourvoir les postes de représentants dans le collège départemental pour l’Assemblée Générale Élective de la Fédération qui se déroulera à Ajaccio (2A – Corse) le samedi 15 octobre 2022.

• 3 postes de titulaire à pourvoir
• 3 postes de suppléant à pourvoir

Est éligible toute personne, licenciée à la Fédération et à jour de sa cotisation. La création de sa licence doit être antérieure d’au moins six mois à la date de dépôt de sa candidature. Un délégué ne peut détenir qu’un seul mandat.

Cet appel à candidature est lancé auprès de l’ensemble des clubs appartenant au Comité du l’Isère. En revanche, lors de l’Assemblée Générale, seuls seront appelés à voter pour la désignation des délégués départementaux les clubs de l’Isère dont aucune équipe senior n’opère en Championnat de France.

➢ Les candidats doivent remplir la fiche « acte de candidature – représentant AG Fédérale »

ÉLECTION PARTIELLE AU COMITÉ DIRECTEUR DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL

Conformément aux Statuts du Comité Départemental, l’Assemblée Générale procèdera à une élection partielle des membres du Comité Directeur du Comité de Basketball de l’Isère. Il est donc fait appel à candidature afin de pourvoir les postes vacants.

• 1 poste à pourvoir au collège médecin
• 5 postes à pourvoir au collège général

Est éligible toute personne âgée de 16 ans au moins, jouissant de ses droits civiques, licenciée depuis au moins six mois à la date de l’Assemblée Générale dans l’un des groupements sportifs du département de l’Isère.

Sont incompatibles avec les fonctions de membre du Comité Directeur :
– la fonction de Conseiller Technique Sportif ;
– toute appartenance au personnel salarié de la structure.

Ne peuvent être élues au Comité Directeur :
– les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales ;
– les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée par une juridiction française, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;
– les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps dans les conditions prévues par le règlement disciplinaire

➢ Les candidats doivent remplir la fiche « acte de candidature – membre Comité Directeur »

Pour les deux élections, les candidats doivent transmettre leurs actes de candidature par lettre
recommandée avec accusé de réception.

Les candidatures doivent être adressées avant le mardi 18 mai 2022, cachet de la poste faisant foi, à l’adresse suivante :
Comité de l’Isère de Basketball
Élections 2022
5, avenue Paul Verlaine
38100 GRENOBLE

L’envoi du recommandé en ligne est autorisé. Les candidats sont invités à doubler l’envoi par un courriel adressé sur secretariat@iserebasketball.org en joignant l’acte de candidature accompagné de l’avis de dépôt du recommandé.