Assistance licences
Retrouvez dans cette page toutes les informations utiles pour les référents licences des clubs isérois. Pour toute question qui resterait sans réponse, merci de solliciter le secrétariat du Comité.
La construction d'une licence FFBB

Document général référents licences
Boîte à outils référents licences
- FICHE PRATIQUE - La création d'une licence
- FICHE PRATIQUE - Le renouvellement d'une licence
- FICHE PRATIQUE - Les mutations
- FICHE PRATIQUE - L'aptitude médicale
- FICHE PRATIQUE - Les surclassements
- FICHE PRATIQUE - Les extensions AST et 0CT
- FICHE PRATIQUE - Les transferts internationaux
- FICHE PRATIQUE - Les différents types de licences
Foire aux questions
La pièce d’identité est exigée pour toute création de licence d’une personne majeure ou pour un renouvellement d’un licencié qui devient majeur. C’est à ce moment-là que la pièce d’identité doit être en cours de validité. Une fois que l’identité est contrôlée, la pièce n’a plus besoin d’être à jour pour les saisons suivantes, sauf modification de l’état civil du licencié (mariage…).
Le dossier médical arbitre à faire compléter par un médecin agréé est à télécharger ici.
La liste des médecins agréés est disponible ici.
Tout dépend du statut de la personne qui va arbitrer :
Arbitre officiel diplômé FFBB de 30 ans et +
- Entre 30 ans et 35 ans (né(e) entre 1995 et 1991) – dossier médical obligatoire : visite médicale chez un médecin agréé + ECG datant de moins de 5 ans + bilan sanguin datant de moins de 5 ans.
- Pour les plus de 35 ans (né(e) en 1990 et avant) – dossier médical obligatoire : visite médicale chez un médecin agréé + ECG datant de moins de 3 ans + Bilan sanguin datant de moins de 3 ans.
Après la visite chez un médecin agréé FFBB (pour les personnes concernées), le dossier est à déposer à partir du lien suivant : https://forms.gle/UUevy5bf1TNvPps19
En même temps, il faut déposer uniquement la page 8 du dossier médical via le lien suivant : https://forms.gle/XmBvonjpmcYFeNo39
Arbitre non officiel de 35 ans et +
• Un bilan sanguin datant de moins de 3 ans (à la date du rendez-vous médical)
• Un ECG datant de moins de 3 ans (à la date du rendez-vous médical)
• Visite Médicale annuelle chez un médecin agréé (venir avec les résultats du dernier bilan sanguin et du dernier ECG)
Dossier Médical à transmettre au médecin régional via le lien suivant : https://forms.gle/9Q8JJ3yyHJEjW4B47
La formule d’assurance choisie par le licencié ne peut être modifiée ni par le club, ni par le Comité Départemental. Le changement de formule d’assurance IA se fait toujours par l’envoi d’un mail de la part du licencié ou de son représentant légal avec nom/prénom/numéro de licence/choix option vers l’adresse mail assurances@ffbb.com.
Les licenciés peuvent adresser leur demande de modification en reprenant sur papier libre les mentions suivantes :
« Je soussigné(e) ……………………….. [nom/prénom du licencié si majeur OU identification du « représentant légal du licencié …………– nom/prénom], licence n°……………, demande la modification de la garantie d’assurance Individuelle Accident ……….. (ancien choix si pas d’assurance N) au bénéfice de la formule …………..(A, B, A+ ou B+).
Vous remerciant par la modification,
A……
Le ……………
Signature du licencié (si majeur) ou du représentant légal »
A réception, celles-ci pourront être traitées/actualisées pour chacun des licenciés.
Oui, c’est au club de conserver les documents.
Non, dans ce cas, le tarif de la licence se compose du socle + de l’extension joueur compétition. Il n’y a pas de tarif supplémentaire pour les pratiques entraîner ou arbitrer.
Si ils répondent “non” à l’ensemble des rubriques du questionnaire de santé, ils pourront fournir une attestation de questionnaire de santé pour pouvoir avoir la pratique “entraîner” sur leur licence.
Non, le questionnaire de santé est un document médical confidentiel qui doit être conservé par le licencié. On demande une “attestation de questionnaire de santé” à remplir par le licencié dont le modèle est disponible en téléchargement.
Deux cas de figure :
- Si la personne fait une demande de licence pour la première fois dans la saison et souhaite changer de club, la mutation est totalement dématérialisée via FBI (Pas de formulaire de demande de mutation à remplir, production de justificatifs facultative nécessaire entre le 01/07 et le 30/11 pour obtenir une mutation de type 1).
- Si la personne est déjà licenciée sur la saison en cours, alors la mutation est au format papier et un dossier avec toutes les pièces doit être constitué (contactez le secrétariat).
La démission du club précédent se fait au début de la préinscription du licencié qui souhaite changer de club. La date de prise en compte pour l’attribution du type de mutation (1 ou 2) est cette étape-là et non la validation finale de la licence. La date de qualification est donnée lorsque le club valide la licence.
Au cours d’une même saison, un licencié prêté (extension 0CT) ne peut participer qu’avec une seule équipe de son club d’accueil. Le prêt est conclu pour une saison. Il peut être reconduit la saison suivante ou le joueur peut retourner dans son club d’origine. Au bout de deux saisons de prêt, si le licencié souhaite intégrer définitivement son club d’accueil, la mutation est gratuite (sous réserve de remplir le formulaire dédié).
Le club d’accueil.
Non, elle peut être plafonnée dans les règles de participation selon les règlements sportifs. Cf. le règlement sportif particulier du championnat concerné.
Une CTC n’est pas distinguée par des sexes. Si l’équipe évoluera au niveau départemental, aucune extension nécessaire si le transfert de joueur concerne des clubs membres de la même CTC. Par ailleurs, une AST concerne une pratique : vous proposez du 5×5, il n’est pas possible de demander une AST dans ce cas de figure.
Privilégier une saisie sans accent.
Toute licence est facturée selon les dispositions financières (dans ce cas, seul le socle est facturé). Un licencié qui coche “être uniquement adhérent” ne peut avoir aucune fonction lors des compétitions.
Oui, l’ensemble des dirigeants d’un club doivent être licenciés.
En allant sur “éditions” > “gestion des éditions” puis module “licences” sur FBI, vous pourrez générer de nombreuses éditions de tableaux excel. Vous pourrez retrouver une édition avec ces informations-là. À vous de trier ensuite les tableaux selon vos critères.
Au moment de sa préinscription, il devra choisir la pratique “arbitrer” uniquement. Il s’agit donc d’une licence 0 sans extension joueur. C’est le socle conditionné à la pratique “arbitrer” qui permet d’arbitrer.
En cliquant sur la photo insérée par le licencié, une pop-up s’ouvre et vous pouvez la modifier.
Documents utiles
Catégories d’âge 2025/26
Liste des médecins agréés
Dossier médical arbitres 2025/26
Licences
Demande de licence 2025/26
Attestation de questionnaire de santé pour licencié mineur 2025/26
Attestation de questionnaire de santé pour licencié majeur 2025/26
Demande de lettre de sortie 2025/26
Demande de modification de couleur de licence 2025/26
Demande d’obtention d’un « socle type 0 » après 2 ans d’extension 2025/26
Demande de mutation 2025/26
Certificat Médical 2025/26
Charte d’engagements 2025/26
Demande d’extension T 2025/26
Demande d’autorisation secondaire territoire AST 2025/26
Demande d’autorisation temporaire de pratique (ATP) 2025/26
Demande de licence contact Basket 2025/26
Demande de licence contact pass 2025/26
Transferts internationaux
Player’s self declaration pour les joueurs précédemment licenciés dans une académie et non dans une fédération nationale.
National Team Declaration pour les demandes de transferts de joueurs mineurs précédemment licenciés à l’étranger
Surclassement
Certificat Surclassement (médecin de famille)
Certificat d’aptitude au surclassement (à photocopier en blanc – médecin agréé)
Certificat d’aptitude au surclassement exceptionnel (à photocopier en jaune)
Tableau des surclassements 2025/26
Assurances
Présentation contrat HELMETT FFBB 2025/2029
Attestation d’assurance RC club affilié 2025-2026 générique